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La vie au chalet

Un bien familial à conserver

Tous les étés, des milliers de Canadiens partent en famille le vendredi après-midi pour aller respirer l'air au chalet. Pour nombre d'entre eux, le chalet est une deuxième maison, qui permet de se reposer de la frénésie d'une semaine en ville, de relaxer dans un environnement agréable, et de passer des moments précieux avec les amis et la famille. Bref, c'est un bien dont tous profitent, jeunes et moins jeunes, et qui vaut bien le temps et l'argent qu'on lui consacre.

Mais ce bien que tous apprécient, il faut un jour penser à le préserver. Après tout, qu'il s'agisse du chalet des parents ou d'un des enfants, tous souhaitent probablement qu'il demeure propriété familiale.

Sur le plan fiscal, un chalet est considéré comme un bien en capital et il est à ce titre traité comme tout autre élément d'actif. Au décès de son propriétaire, il sera automatiquement transféré au conjoint de celui-ci, et ce transfert est libre d'impôt. Cependant, au décès du conjoint, il sera présumé avoir été vendu à la juste valeur marchande. Résultat ? Probablement un compte d'impôt plutôt salé. Et si les héritiers n'ont pas la somme en main, ils devront probablement vendre le bien pour payer l'impôt réclamé. Voyons l'exemple suivant :

Michel et Catherine ont tous deux 60 ans. Ils ont acheté leur chalet il y a 30 ans, et l'ont payé 40 000 $. Aujourd'hui, il vaut 180 000 $. S'il devait leur arriver quelque chose à tous deux, leurs héritiers feraient face à une redoutable alternative : soit vendre le chalet, soit se préparer à payer environ 33 000 $ en impôts. Heureusement, il y a une autre possibilité. Michel et Catherine peuvent souscrire une assurance conjointe réversible, dans l'éventualité d'un compte d'impôt ; au décès du deuxième conjoint, le produit de l'assurance pourra être affecté au paiement des impôts sur le chalet. Leurs héritiers pourront ainsi continuer de profiter du chalet pendant de nombreuses années.

Ainsi, au coût d'une prime mensuelle abordable, Michel et Catherine font en sorte que le chalet demeure propriété familiale. Maintenant, on peut se demander qui devrait payer cette prime ? Michel et Catherine ? Oui, mais pourquoi pas leurs héritiers ? Après tout, comme ce sont eux qui bénéficieront de cette mesure, ils seraient peut-être d'accord de payer la prime mensuelle.

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Les renseignements contenus dans les présentes sont considérés exacts au moment de leur parution. La Banque CIBC et Marchés mondiaux CIBC inc. se réservent le droit d'apporter des changements sans préavis. Ce document ne donne que de l'information générale.


CIBC Wood Gundy est une division de Marchés mondiaux CIBC inc., filiale de la Banque Canadienne Impériale de Commerce et membre du FCPE.